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Manuel d' emploi de la téléphonie mobile, internet et le courrier électronique au travail - version 2


Date:03/02/2006


BELTUG publie la deuxième version d'un guide pratique et synoptique sur les bonnes conventions d'usage au travail des moyens électroniques de communication. Les entreprises et les organisations de différents secteurs ont regroupé leurs expériences pour tirer une série de recommandations sur l'usage du courrier électronique, d'internet et du GSM par le personnel. De nombreux conseils peuvent d'emblée être repris dans la politique d'entreprise ou comparés aux procédures existantes. Ce manuel ne contient pas de recommandation standard mais suffisamment de possibilités utiles à la rédaction d'un règlement interne.

Le guide est disponible pour les membres (utilisez votre login) - BELTUG Manuel d'emploi - Français - 29p - Word.

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Table des matières


1 OBJECTIF DE CE PAPIER 3
2 COMMUNICATION MOBILE 4
2.1 Appareils GSM ou autres terminaux mobiles 4
2.2 Communication mobile – quelle est la consommation payée par l'employeur ? 4
2.3 Faire connaître les tarifs et le comportement d'appel contribue à la conscientisation et à un usage responsable 5
2.4 Utilitaires de l'opérateur 6
2.5 Recommandations en matière d'emploi du GSM. 10
2.5.1 Quels sont les accessoires prévus 10
2.5.2 Utilisation dans la voiture 10
2.5.3 Risques de sécurité avec les téléphones mobiles équipés d'appareils photos 10
2.5.4 Appareils mobiles collectifs 11
2.5.5 Demande, qui l'approuve ? 11
2.5.6 Clarté en matière de droit de propriété du numéro de GSM 11
2.5.7 Quelles sanctions en cas de perte – vol d'un appareil 11
2.5.8 Autoriser ou non un GSM privé 12
2.5.9 Courtoisie 12
3 ASTUCES POUR GÉRER LA COMMUNICATION MOBILE 12
3.1 Recommandations aux utilisateurs de GSM au sein d'une organisation 12
3.1.1 En Belgique 12
3.1.2 A l'étranger 13
4 PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE DE L'EMPLOYÉ 14
4.1 CCT 81 du 26 avril 2002 15
5 TRADUCTION DE CES PRINCIPES JURIDIQUES DANS LA POLITIQUE D'ENTREPRISE – RECOMMANDATIONS 16
5.1.1 Règle 1: L'employeur fixe les règles d'utilisation, comme par exemple: 16
5.1.2 Règle 2: Le contrôle par l'employeur est possible et autorisé à condition que: 16
5.1.3 Contrôle globale 17
5.1.4 Règles d'individualisation des données de communication électroniques en réseau 17
5.1.5 Sanctions 19
5.1.6 Abus, fraude 20
5.1.7 Sécurité réseau 20
6 DISPOSITIONS EN MATIÈRE D'EMPLOI D'INTERNET ET DU COURRIER ÉLECTRONIQUE – RECOMMANDATIONS 20
6.1 Pour la société 20
6.2 Code de conduite pour les employés en matière d'emploi du courrier électronique 21
6.3 Contenu non autorisé 22
6.4 SPAM 23
6.5 Virus 23
6.6 Emploi des comptes internet 23
6.7 Droit d'auteur 24
7 ASPECTS FISCAUX ET SÉCURITÉ SOCIALE 24
8 CERTAINES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 26
8.1 Contrat spécifique 26
8.2 Mises à jour d'une Politique d'entreprise 26
9 TABLE DES MATIERES D'UNE POLITIQUE D'ENTREPRISE 27
Cadre juridique 28

  

 

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